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Marques déposées par monsieur MEUNIER Patrick
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CB
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CB
Monsieur MEUNIER Patrick

Numéro de dépôt :
1511579
Date de dépôt :
25/01/1989
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/01/1999
CB de MEUNIER Patrick

Présentation de la marque CB

Déposée le 25 janvier 1989 par monsieur MEUNIER Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur MEUNIER Patrick domicilié(e) les Terrasses du Cap Brun, avenue de la Résistance 83000 TOULON.Monsieur BALVET Marc immeuble le muriel rue du docteur schwetzer 83160 LA VELETTE. - France.

La marque CB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1511579.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CB est expirée depuis le 25 janvier 1999.

MEUNIER Patrick a également déposé les autres marques suivantes : VISIO TESTAMENT , VIDEO TESTAMENT , SHERPA


Monsieur MEUNIER Patrick - les Terrasses du Cap Brun, avenue de la Résistance 83000 TOULON.Monsieur BALVET Marc immeuble le muriel rue du docteur schwetzer 83160 LA VELETTE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-28

Vins, viandes, poissons, volailles et gibiers, extraits de viandes, conserves sèches et cuites, gelées, confitures, sauces, conserves, foies gras.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.